Bâle I

Tirant son nom du Comité de Bâle, créé en 1974, à l’initiative des gouverneurs des banques centrales des pays membres du G10, dont l’objectif était alors d’améliorer la stabilité du système bancaire international, l’accord de Bâle I, signé en 1988, consiste dans un ensemble de recommandations visant à promouvoir le ratio de Cooke, selon lequel le volume des fonds propres réglementaires d’un établissement de crédits et l’ensemble des engagements de crédits de celui-ci ne peuvent être inférieurs à 8 %.

Désignant ainsi, sous le terme de fonds propres réglementaires, le capital de l’établissement financier au sens strict, mais aussi 50 % des dettes subordonnées, l’accord de Bâle I entend, de cette manière, renforcer la solidité du système bancaire, se limitant toutefois à formuler, pour les états, des règles de bonne conduite, que ceux-ci restent ensuite libres d’appliquer ou non, l’Union Européenne ayant traduit ses conseils par le ratio de solvabilité européen, dans une directive du 18 décembre 1989, suivie, aujourd’hui, par plus d’une centaine de pays.

Se présentant toutefois comme une première étape dans l’élaboration de règles plus complexes, l’accord de Bâle I a montré certaines lacunes, concernant notamment la pondération des engagements de crédits, conduisant les établissements financiers à mettre en place des opérations d’arbitrage prudentiel, ce d’autant que les années 1990 ont aussi vu se développer des produits dérivés dont le risque était hors bilan, rendant ainsi nécessaire l’adaptation en 1996 des règles instaurées, imposant alors un ratio de fonds propres distinct de la somme des engagements hors bilan.